Au cas où vous ne le sauriez pas encore, sachez que, maintenant que vous avez le statut de résident hors Union européenne, vous êtes en droit d’obtenir le remboursement de la TVA sur vos achats en France. Ça s’appelle la détaxe et, pour pouvoir en bénéficier, il vous faudra, dans la majorité des cas, passer par un opérateur de détaxe. Qu’est-ce que c’est ? Lequel choisir ? On fait le point.
1. Qu’est-ce qu’un opérateur de détaxe ?
Un opérateur de détaxe est une entreprise dont les services sont agréés par les autorités douanières et qui sert d’intermédiaire entre le magasin, l’Etat et vous lorsque vous demandez un remboursement de la TVA. Actuellement, une dizaine d’opérateurs seulement - dont ZappTax - sont agréés par la DGDDI (Direction générale des douanes et des droits indirects) et donc en capacité de vous aider à détaxer vos achats en France.
Parmi ces opérateurs, la plupart sont utilisables uniquement pour les achats auprès de leurs magasins partenaires, qui sont souvent des boutiques de luxe situées à Paris, ce qui pose problème lorsqu’on souhaite acheter en détaxe chez un petit commerçant local, un commerçant basé en province ou même une boutique en ligne.
ZappTax fonctionne différemment. Pas de partenariat avec le magasin requis pour pouvoir y acheter en détaxe via notre application. Grâce à un modèle innovant, agréé par les douanes françaises, vous pouvez détaxer vos achats avec ZappTax dans n’importe lequel des 600 000 commerces répartis sur le territoire français, et pour tous vos achats en ligne aussi.
Comment fonctionne la détaxe avec et sans ZappTax ? Aperçu ci-dessous.
2. Détaxer avec un opérateur “classique”
Lorsque vous réalisez vos achats en magasin (et en magasin uniquement), demandez au commerçant de vous éditer un bordereau de vente à l’exportation (BVE), plus connu sous le nom de bordereau de détaxe. Le commerçant vous fournira alors un document papier, qu’il vous faudra valider aux douanes à votre sortie de l’UE. Une fois votre document validé, l’opérateur de détaxe partenaire du magasin procédera au remboursement de votre TVA, en général dans un délai de quelques semaines.
Il y a 2 inconvénients majeurs à détaxer de cette manière :
D’abord, il faut que le magasin dans lequel vous achetez soit partenaire d’un opérateur de détaxe ou qu’il ait choisi de gérer la détaxe lui-même, sans quoi il ne sera pas en mesure de vous fournir le précieux bordereau. Notez que c’est le cas pour seulement 15% des 600 000 commerces de France.
Pour pouvoir éditer un bordereau de détaxe, un minimum d’achat de 100.01€ TTC est requis par la réglementation française. Comme le bordereau est créé directement en magasin, il vous faudra donc dépenser au moins 100€ dans chacun des magasins dans lesquels vous souhaitez détaxer.
3. Détaxer avec ZappTax
ZappTax est la première application gratuite à proposer une détaxe sans minimum d’achat, valable dans tous les magasins de France et même en ligne. Vous n’avez plus à vous inquiéter de savoir si le magasin est partenaire d’un opérateur de détaxe et si vous atteignez le minimum d’achat requis par magasin.
Comment est-ce possible ?
Facile ! Plutôt que de demander des bordereaux de détaxe directement au commerçant, vous lui demandez une simple facture (au nom de ZappTax). Vous ajoutez ensuite une photo de cette facture sur l’application et répétez l’opération dans tous les commerces où vous souhaitez détaxer vos achats. Avant votre retour au Royaume-Uni, ZappTax édite un bordereau de détaxe sur base de toutes les factures envoyées. Vous recevez le document par email, et il vous suffira alors, au moment de quitter l’UE, de valider ce dernier aux bornes électroniques des douanes, directement depuis votre smartphone. Nous procéderons ensuite au remboursement de votre TVA, en général dans un délai de 24 heures.
En fonctionnant ainsi, ZappTax vous permet :
- De détaxer partout où vous le souhaitez (puisque chaque commerçant est dans l’obligation légale de vous fournir une facture si vous la lui demandez).
- De vous affranchir du minimum d’achat de 100.01€ par magasin, puisque vous devez désormais atteindre ce minimum uniquement sur la totalité de vos achats effectués durant votre séjour en France.
Plus de 20 000 expatriés français répartis à travers le monde ont déjà été conquis par la facilité d’utilisation de notre appli. Si vous souhaitez vous aussi l’essayer lors de votre prochain séjour en France, nous serions ravis de vous accompagner à chaque étape du processus de détaxe !